Politique de confidentialité des bots

1. Qui est responsable de vos données ?

Pour un bot exploité par NextStars, l’équipe NextStars est votre interlocuteur concernant les traitements qu’elle détermine. Pour un bot exploité par un tiers, le propriétaire ou l’organisation indiqué dans son profil ou sa documentation est responsable des traitements qu’il détermine.

Lorsque NextStars assure uniquement le développement, la maintenance ou l’hébergement sur instruction de cet exploitant, son rôle dépend du service effectivement fourni ; il peut notamment intervenir comme sous-traitant. Le simple hébergement ne rend pas NextStars responsable de tous les usages d’un bot tiers.

L’exploitant doit identifier clairement son nom et son contact dans les informations du bot, et préciser les traitements propres à celui-ci avant leur activation.

2. Données susceptibles d’être traitées

Selon ses permissions et ses fonctionnalités, un bot peut traiter les identifiants techniques des utilisateurs, serveurs, chaînes, salons ou messages ; les pseudonymes et rôles ; les commandes, interactions et paramètres ; les préférences enregistrées ; et les événements nécessaires à son fonctionnement.

Le contenu des messages ou des pièces jointes peut être traité lorsqu’une fonctionnalité l’exige, par exemple une commande, un ticket ou une action de modération. Cela ne signifie pas que tous les bots lisent ou enregistrent tous les messages. Les données proviennent des interactions avec le bot, des réglages des administrateurs et des interfaces de la plateforme.

Des journaux techniques peuvent contenir des horodatages, des erreurs et les identifiants associés aux événements. Chaque exploitant doit préciser les catégories réellement collectées et les données obligatoires ou facultatives. Sans une donnée indispensable, la fonction concernée peut ne pas fonctionner.

3. Pourquoi ces données sont-elles utilisées ?

Les données servent aux fonctionnalités demandées : exécuter des commandes, conserver la configuration, automatiser des actions, modérer, gérer des tickets ou fournir une assistance. Les journaux nécessaires servent au diagnostic, à la prévention des abus et à la sécurité.

L’exploitant précise pour chaque traitement la base légale appropriée : exécution d’un contrat lorsque les conditions sont réunies, intérêt légitime pour un besoin justifié de fonctionnement ou de sécurité, obligation légale ou consentement pour une fonction qui le nécessite. L’utilisation d’un bot ne constitue pas, à elle seule, un consentement à tous les traitements.

Les données des interfaces des plateformes ne doivent pas être vendues ni utilisées à des fins incompatibles avec les fonctionnalités annoncées et les règles de ces plateformes.

4. Accès aux données et services externes

Selon la fonction, les données peuvent être accessibles aux personnes habilitées de l’exploitant, aux administrateurs concernés et aux prestataires techniques nécessaires, notamment NextStars lorsqu’il héberge ou maintient le bot. Les messages ou résultats publiés dans un salon restent visibles aux personnes ayant accès à ce salon.

Discord, Twitch et les éventuels services connectés traitent aussi des données selon leurs propres politiques. Tout service externe recevant des données doit être identifié dans les informations propres au bot. L’exploitant doit préciser les éventuels transferts hors de l’Espace économique européen et les garanties applicables.

5. Durée de conservation

Les données ne doivent pas être conservées indéfiniment. Chaque exploitant fixe et communique les durées ou critères adaptés à ses fonctions : configuration pendant l’utilisation du service, historique pendant la période nécessaire à la fonction annoncée, journaux pendant la période nécessaire au diagnostic et à la sécurité.

Lorsque la conservation n’est plus justifiée, les données doivent être supprimées ou anonymisées, sous réserve des obligations légales applicables. L’exploitant précise également le traitement des données après le retrait du bot et les délais d’effacement des sauvegardes. Retirer un bot ne garantit pas, à lui seul, l’effacement immédiat de tous les historiques.

6. Sécurité

L’exploitant doit limiter les permissions demandées et l’accès aux données aux besoins du bot, protéger ses accès techniques et maintenir des mesures adaptées aux risques. Ne communiquez jamais votre mot de passe ou un jeton secret au bot ou à une personne se présentant comme son support.

7. Vos droits et demandes de suppression

Selon votre situation et le droit applicable, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements et demander la portabilité lorsque ses conditions sont remplies. Si un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment.

Adressez votre demande au contact de l’exploitant indiqué dans le bot. Pour les bots NextStars, ou pour être orienté vers le bon interlocuteur, utilisez le serveur Discord NextStars ou la page de contact. Indiquez le nom ou l’identifiant du bot, la plateforme, votre identifiant et l’objet de votre demande, sans envoyer de mot de passe. Une vérification proportionnée de votre identité peut être nécessaire.

Vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL ou de l’autorité de contrôle compétente.

8. Informations complémentaires par bot

Ce cadre commun doit être complété dans le profil, l’aide ou la documentation de chaque bot par l’identité et le contact de son exploitant, les fonctions activées, les données et finalités réelles, les bases légales, les destinataires, les durées de conservation et les éventuels transferts. Un traitement particulier ne peut pas être présenté comme couvert par ce texte sans information adaptée.

Les conditions d’utilisation des bots complètent cette politique. Les mises à jour importantes sont annoncées par l’exploitant dans les canaux d’information du bot.